Patrick Morvan

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Attention: les nominations suivantes semblent impliquer des homonymes. Méfiance.

De:	MORVAN Patrick
Objet:	tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2020 TABLEAU D'AVANCEMENT AU GRADE DE BRIGADIER-CHEF DE POLICE AU TITRE DE L'ANNÉE 2020 Tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police au titre de l'année 2020 LISTE UTILE
Groupe:	POLICE

INTC2020594A (source BOMI)

inscription

17 Août 2020 17/08/2020

De:	Morvan (Patrick)
Objet:	dans la réserve opérationnelle, les officiers de réserve inscrits au tableau d'avancement pour l'année 2017 MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2017-12-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="réserve"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

JORFTEXT000036596741 (source JORF)

nomination

14 Février 2018 14/02/2018

De:	Morvan (Patrick)
Objet:	pour l'année 2017, les officiers de réserve MARINE NATIONALE Corps des officiers spécialisés de la marine Pour le grade de capitaine de corvette de réserve Les lieutenants de vaisseau de réserve
Groupe:	Marine nationale

corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

JORFTEXT000036300075 (source JORF)

promotion

29 Décembre 2017 29/12/2017

De:	Morvan (Patrick, Pierre) Capitaine de frégate. Chevalier du 19 novembre 1998
Objet:	à compter de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires n'appartenant pas à l'armée active Au grade d'officier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1998-11-19"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000031460316 (source JORF)

promotion

10 Novembre 2015 10/11/2015

De:	MORVAN (Patrick)
Objet:	au titre de l'année 2013 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000027272209 (source JORF)

inscription

05 Avril 2013 05/04/2013

De:	MORVAN Patrick
Objet:	tableau d'avancement au grade de brigadier-chef de police pour l'année 2012 LISTE UTILE
Groupe:	Police

INTC1231933A (source BOMI)

inscription

16 Octobre 2012 16/10/2012

De:	Morvan (Patrick) »
Objet:	sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale au titre de l'article 8 de l'arrêté du 14 décembre 1998 susvisé le candidat ayant quitté les services de contrôle médical de la Mutualité sociale agricole depuis cinq ans au plus suivant
Groupe:	Médecin-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000025984507 (source JORF)

inscription

08 Juin 2012 08/06/2012

De:	MORVAN (Patrick)
Objet:	au titre de l'année 2010 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000021809624 (source JORF)

inscription

11 Février 2010 11/02/2010

De:	Morvan (Patrick, Serge) colonel. Chevalier du 9 décembre 1993
Objet:	à compter de la date de leur réception, les militaires appartenant à l'armée active Au grade d'officier ARMÉE DE L'AIR
Groupe:	Armée de l'air

ordre_merite
grade="Officier"
grade_precedent="Chevalier"
grade_precedent_date="1993-12-09"
armee_grade="Officier"

JORFTEXT000018038510 (source JORF)

promotion

31 Janvier 2008 31/01/2008

De:	Morvan (Patrick)
Objet:	au titre de l'année 2007 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000649456 (source JORF)

inscription

14 Mars 2007 14/03/2007

De:	Patrick Morvan
Objet:	dans le corps des ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement

date_debut="2006-10-01"
corps="Ingénieurs de l'agriculture et de l'environnement"

JORFTEXT000000615559 (source JORF)

titularisation

09 Février 2007 09/02/2007

De:	Patrick Morvan Docteur médecin-conseil de la caisse de mutualité sociale agricole de Lorraine
Objet:	jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude médecin-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Jury du concours organisé en vue de l'inscription sur la liste d'aptitude

JORFTEXT000000271246 (source JORF)

composition

27 Janvier 2007 27/01/2007

De:	Morvan (Patrick)
Objet:	au titre de l'année 2006 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000456557 (source JORF)

inscription

15 Mars 2006 15/03/2006

De:	Morvan (Patrick)
Objet:	au grade d'inspecteur divisionnaire de police établi au titre de l'année 1993 les inspecteurs principaux de police Liste principale

JORFTEXT000000630107 (source JORF)

promotion

14 Mai 2005 14/05/2005

De:	Morvan (Patrick)
Objet:	au titre de l'année 2005 sur la liste d'aptitude médecin-conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale Docteure Foratier (Virginie
Groupe:	Médecin-Conseil chef de service du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale

JORFTEXT000000257161 (source JORF)

inscription

05 Mars 2005 05/03/2005

De:	Morvan (Patrick)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade d'enseigne de vaisseau de 1re classe Les majors
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2002-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Enseigne de vaisseau"
armee_grade_precedent="Major"

JORFTEXT000000231729 (source JORF)

nomination

11 Juillet 2002 11/07/2002

De:	Morvan (Patrick, Pierre) capitaine de frégate ; 31 ans de services
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

legion_honneur
annees_service="31"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000230638 (source JORF)

nomination

13 Juin 2002 13/06/2002

De:	Morvan (Patrick, Serge)
Objet:	dans l'armée active ARMÉE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de l'air Au grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="2002-01-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000404365 (source JORF)

nomination

22 Mars 2002 22/03/2002

De:	Morvan (Patrick, Serge)
Objet:	pour l'année 2002 les officiers ARMÉE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIÈRE Corps des officiers de l'air Pour le grade de colonel Les lieutenants-colonels
Groupe:	Armée de l'air

corps="Officiers de l'air"
armee_grade="Colonel"
armee_grade_precedent="Lieutenant-colonel"

JORFTEXT000000593251 (source JORF)

promotion

09 Janvier 2002 09/01/2002

De:	Morvan (Patrick, Pierre)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

date_debut="2001-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

JORFTEXT000000589957 (source JORF)

nomination

13 Juillet 2001 13/07/2001

De:	Morvan (Patrick, Pierre)
Objet:	pour l'année 2001 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers spécialisés de la marine Pour le grade de capitaine de frégate Les capitaines de corvette
Groupe:	Marine nationale

corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de frégate"
armee_grade_precedent="Capitaine de corvette"

JORFTEXT000000586619 (source JORF)

promotion

07 Janvier 2001 07/01/2001

De:	Morvan (Patrick) directeur d'un centre d'hébergement et de réadaptation sociale ; 29 ans d'activités professionnelles, sociales et de services militaires
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne PETITES ET MOYENNES ENTREPRISES Ministère de l'emploi et de la solidarité Au grade de chevalier

ordre_merite
annees_service="29"
annees_activite_professionelle="29"
nomme_par="Ministère de l'emploi et de la solidarité"
grade="Chevalier"

JORFTEXT000000216795 (source JORF)

nomination

16 Mai 2000 16/05/2000

De:	Morvan (Patrick) université Rennes-I
Objet:	en cette qualité affectées dans les établissements ci-dessous cités

date_debut="1999-09-01"

JORFTEXT000000198279 (source JORF)

nomination

26 Octobre 1999 26/10/1999

De:	Morvan (Patrick)
Objet:	au concours national d'agrégation de l'enseignement supérieur pour le recrutement de professeurs des universités dans les disciplines juridiques, politiques, économiques et de gestion, ouvert par l'arrêté du 20 avril 1998 susvisé en droit privé et sciences criminelles

JORFTEXT000000394599 (source JORF)

admission

16 Juin 1999 16/06/1999

De:	Morvan (Patrick, Pierre) capitaine de corvette ; 27 ans de services
Objet:	pour prendre rang de la date de la remise réglementaire de l'insigne, les militaires appartenant à l'armée active Au grade de chevalier MARINE NATIONALE
Groupe:	Marine nationale

ordre_merite
annees_service="27"
grade="Chevalier"
armee_grade="Chevalier"

JORFTEXT000000391803 (source JORF)

nomination

03 Novembre 1998 03/11/1998

De:	Morvan (Patrick, Pierre)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1997-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

JORFTEXT000000749552 (source JORF)

nomination

11 Juillet 1997 11/07/1997

De:	Morvan (Patrick, Serge) lieutenant-colonel ; 20 ans de services. Cité
Objet:	à compter de la date de leur réception dans leur grade, les militaires appartenant à l'armée active Chevalier du 5 octobre 1988 Au grade de chevalier Cité

legion_honneur
annees_service="20"
grade="Chevalier"
citation

JORFTEXT000000750397 (source JORF)

nomination

08 Juillet 1997 08/07/1997

De:	Morvan (Patrick, Pierre)
Objet:	pour l'année 1997 les officiers MARINE NATIONALE I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers spécialisés de la marine Pour le grade de capitaine de corvette Les lieutenants de vaisseau
Groupe:	Marine nationale

corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee_grade="Capitaine de corvette"
armee_grade_precedent="Lieutenant de vaisseau"

JORFTEXT000000734885 (source JORF)

promotion

22 Décembre 1996 22/12/1996

De:	Morvan (Patrick, Serge)
Objet:	dans l'armée active ARMEE DE L'AIR I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de lieutenant-colonel Les commandants
Groupe:	Armée de l'air

date_debut="1995-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant-colonel"
armee_grade_precedent="Commandant"

JORFTEXT000000352956 (source JORF)

nomination

28 Avril 1995 28/04/1995

De:	Morvan (Patrick)
Objet:	sur la liste nationale d'aptitude praticien-conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale (section Médecine)
Groupe:	Praticien-Conseil du contrôle médical des régimes agricoles de protection sociale (section Médecine)

JORFTEXT000000711999 (source JORF)

inscription

10 Juillet 1993 10/07/1993

De:	Morvan (Patrick, Serge)
Objet:	dans l'armée active I. - OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers de l'air Au grade de commandant Les capitaines

date_debut="1991-05-01"
corps="Officiers de l'air"
armee="active"
armee_grade="Commandant"
armee_grade_precedent="Capitaine"

JORFTEXT000000719802 (source JORF)

nomination

05 Juillet 1991 05/07/1991

De:	Morvan (Patrick)
Objet:	le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989
Groupe:	Institut de recherche et d'enseignement supérieur aux techniques de l'électronique de l'université de Nantes ayant obtenu le diplôme d'ingénieur de cet établissement en 1989

JORFTEXT000000171128 (source JORF)

diplome

30 Mars 1991 30/03/1991

De:	Morvan (Patrick, Pierre)
Objet:	dans l'armée active MARINE NATIONALE I.- OFFICIERS DE CARRIERE Corps des officiers spécialisés de la marine Au grade de lieutenant de vaisseau Les enseignes de vaisseau de 1re classe
Groupe:	Marine nationale

date_debut="1990-08-01"
corps="Officiers spécialisés de la marine"
armee="active"
armee_grade="Lieutenant de vaisseau"
armee_grade_precedent="Enseigne de vaisseau"

JORFTEXT000000351304 (source JORF)

nomination

06 Juillet 1990 06/07/1990

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.

Nominations au Journal officiel de la République française Nominations au JO

Patrick Morvan

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